EN VIDEO

Portail client
Mentions Légales

Informations générales

Le site TC-transports.com est édité par la société HOLDING CASSIER : SIRET 399 502 827 000 16

Adresse du siège social : 33, Avenue Louis Coudant - 58340 CERCY LA TOUR - France

Pour nous écrire :

HOLDING CASSIER 33, Avenue Louis Coudant - 58340 CERCY LA TOUR - France

Hébergeur du site :

1&1 Internet SARL FRANCE

(Siège social : 7, place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES. Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous le no. 431 303 775)

Droit de la propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (illustrations, textes, photographies, etc.) constitue une œuvre originale protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et à l’étranger par les lois applicables localement et les traités internationaux.

En accédant au site TC-transports.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo … qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de HOLDING CASSIER. Il en va de même pour la traduction.

De même vous vous interdisez également d'introduire des données, images, photos … sur le site de HOLDING CASSIER qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos … figurant sur le site et par quelques procédés que ce soit.

Le non-respect de l'un de ces droits de propriété intellectuelle est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site TC-Transports.com dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel pour votre seul usage privé. Vous avez également la possibilité de reproduire des extraits de ce site à des fins pédagogiques, scientifiques ou d’information conformément à l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Prenez le soin de citer vos sources (TC-transports.com) et le nom de l'auteur s'il est indiqué.

Responsabilité

HOLDING CASSIER et plus généralement tout prestataire contribuant à la conception et à la mise en ligne du site ne pourront être tenus pour responsables de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site europe.xpo.com et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de HOLDING CASSIER. En effet, la société ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités … La mise en place d'un lien hypertexte vers une page du site norbert-dentressangle.fr nécessite une demande d'autorisation écrite préalable à l'adresse suivante :

HOLDING CASSIER- 33 Avenue Louis Coudant, 58340 CERCY LA TOUR - France

HOLDING CASSIER, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenue comme responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. La société s'engage à procéder à une correction dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur. HOLDING CASSIER se réserve le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait, HOLDING CASSIER pouvant en particulier apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) et services décrits sur ce site.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par courrier : HOLDING CASSIER 33 Avenue Louis Coudant, 58340 CERCY LA TOUR - France

Nos 30 Ans

Espace presse

Nos Implantations